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MENTIONS LEGALES

APSL

ASSOCIATION DE

PROFESSIONNELS DE

SANTE DU BASSIN

LUNELLOIS

391, Boulevard Saint Claire  - 34400 Lunel 

Association soumise à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, constituée le 07/05/2018 par un collectif de professionnels de santé (Hérault).

N° SIRET : 843 865 999 00018

Editeur :

APSL - 391, Boulevard Saint Claire  - 34400 Lunel 

Directeur de publication :

Cédric Alinat, Président de l'association

Réalisation et conception :

Morgane Giardino

Rédactrice :

Gaëlle Bacou

Hébergement
WIX - www.WIX.com

Lieu de parution : Déclaration à la préfecture de l'Hérault 17/08/2018
N° de parution : 20180034
Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION
N° d’annonce : 415

Parue le : 25/08/2018 au journal officiel


Objet : L’APSL permet aux professionnels le souhaitant, d'éviter l’isolement, apprendre à se connaitre, s’entraider, créer des projets de santé communs, notamment de santé publique, en lien avec des besoins du territoire.

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
APSL est une marque déposée auprès de l’INPI. L’utilisation de cette marque déposée (nom et logo) sans notre autorisation écrite est strictement interdite.

L'APSL respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation expresse, toute utilisation des œuvres autre que dans le cadre du cercle familial est strictement interdite. Toute reproduction ou représentation de tout élément constitutif de ce site est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

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La création de liens hypertextes vers le site www.reseausanté-paysdelunel.fr doit faire l’objet d’une demande préalable au Directeur de la Publication. Les liens hypertextes en direction d’autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Association APSL.

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